Il semblerait qu’il y a une amende en cas d’oubli de taxe foncière. Il y a des étapes a mettre en place pour déclarer correctement votre taxe foncière et éviter une amende salée.
Fisc : une amende en cas d’oubli pour la taxe foncière 2023 ?
Tout propriétaire d’un bien immobilier doit s’acquitter de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). En effet, avec des travaux d’agrandissement, comme une piscine enterrée ou une extension, il est nécessaire de déclarer ces mètres carrés supplémentaires à l’Administration fiscale. Notant que les extensions non déclarées peuvent vous attirez de grands problèmes. D’ailleurs, pour venir à bout des fraudes, l’Administration fiscale met en place des campagnes de contrôle.
Pour cela, ils leur arrivent même d’user photos satellitaires. Mais il est plus difficile d’identifier une véranda ou des combles aménagés, invisibles depuis le ciel. Ensuite, il y a aussi ce nouvel outil, « Foncier innovant ». Il s’agit notamment de l’usage de l’intelligence artificielle pour comparer les images aériennes de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) avec les déclarations fiscales de construction. Toutes les structures permanentes ancrées au sol sont concernées. Ainsi, une amende vous guète en cas d’oubli de la taxe foncière. Comment éviter cela ?
Les effets d’une déclaration incomplète
Les propriétaires qui oubli certaines parties de leur maison risquent une amende taxe foncière. Effectivement, le montant de l’amende dépend de la situation et peut aller de 1 200 euros à 6 000 euros par mètre carré concerné. Le mieux serait donc de se mettre en règle rapidement. Vous pouvez être condamné à démolir la construction. Si un contrôle fiscal a lieu après la réalisation des travaux, la hausse d’impôt serait calculée en fonction du nombre d’années écoulées depuis la fin des travaux.
Toutefois, pour vous aider à déclarer correctement en 2023, tournez-vous vers les outils en ligne. Il y a notamment le « simulateur taxe foncière 2023 ». Ce dernier aide à faire une estimation de votre taxe foncière en fonction des éléments que vous avez déclarés. Pour alléger votre charge fiscale, pensez à la mensualisation en 2023. Cela vous permettra de répartir le paiement de votre taxe foncière sur l’année et éviter les oublis et donc une amende.