Les recettes fiscales sont en train de connaitre une augmentation sans précédent grâce au malus écologique. Un nouveau barème mis en place pour cette année en est la cause. Suite à ce changement, plusieurs véhicules sont désormais concernés par cette taxe.
Une taxe méconnue
Les Français doivent payer plusieurs taxes. Effectivement, parmi eux il y a le malus écologique. Il s’agit d’une taxe due lors de la première immatriculation d’un véhicule de tourisme en France. Son but est d’inciter les acheteurs à favoriser l’achat des véhicules moins polluants. Ainsi, plus le véhicule est polluant, plus la taxe est élevée « Ce malus s’applique en fonction des caractéristiques du véhicule, si les émissions en dioxyde de carbone (CO2), la puissance administrative et/ou le poids du véhicule dépassent les seuils en vigueur », déclare Bercy.
D’ailleurs, en 2023, le malus écologique était destiné aux véhicules émettant plus de 123 g de CO2/km. En 2024, les véhicules avec 117 grammes de CO2/KM sont désormais touchés par cette taxe. « Notant que le malus concerne les voitures ayant fait l’objet d’une réception communautaire ou réception CE, ou ayant une puissance fiscale supérieure à 4 chevaux-vapeur (CV) pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire », affirme Bercy. Ainsi, ce nouveau barème impacte trois modèles de voitures : Renault Trafic, du Ford Tourneo Custom et du Mercedes Classe V. Ces derniers sont en train de provoquer une augmentation des recettes fiscales résultant du malus écologique durant le premier semestre de 2024. Il a donc rapporté 737 millions d’euros à l’État.
Les recettes fiscales font face à une forte augmentation grâce au malus écologique
Sur toute l’année 2023, cette taxe a rapporté 379 millions d’euros, contre 246 millions d’euros en 2022. Effectivement, durant l’année 2024, cette taxe va permettre à l’État d’avoir dans le milliard d’euros en 2024. À première vue, il y a une augmentation des recettes fiscales grâce à ce nouveau barème du malus écologique. De plus, le montant de la taxe n’est pas le même pour tous les véhicules. Plus une voiture a de CV, plus le montant du malus est élevé (1000 euros les 4 CV contre 60 000 euros les 15 CV).
Toutefois, notant que le malus écologique a droit à une minoration dans certains cas. Cela se fait à partir du troisième enfant et dans la limite d’un seul véhicule par foyer. De cette manière, le taux de CO2 est en baisse de 20 grammes par kilomètres par enfant à charge. Les véhicules équipés pour fonctionner au superéthanol E85 sont aussi minorés. Il y aura un abattement de 40 %. En plus, il y aura une réduction de 10 % depuis la première immatriculation pour tous les véhicules transformés.
