Le fisc met en place des stratégies pour traquer les piscines non déclarées. En temps normal, il est nécessaire de faire une déclaration auprès du fisc quand un propriétaire décide de construire une piscine dans sa maison. Un outil redoutable va trouver tous ceux qui passe outre cette déclaration.
Le fisc décide de traquer les piscines non déclarées
Qui ne rêverait pas d’avoir une piscine dans sa propriétaire. En effet, c’est très utile et très pratique durant la période estivale. Les piscines doivent être déclarées dans les 90 jours suivant la fin des travaux. Ainsi, si cette démarche n’est pas faite, le propriétaire risque une lourde amende. Cette dernière peut être entre 1 200 euros à 6 000 euros pour le mètre carré de piscine. Le propriétaire s’expose aussi à une peine de prison de 6 mois s’il récidive. D’ailleurs, pour traquer les piscines non déclarées, le fisc choisi de se tourner vers l’intelligence artificielle. Cet outil révolutionnaire a déjà réussi à trouver pas moins de 140 000 piscines non déclarées selon TF1. Toutefois, l’identification manuelle de piscines est un processus long et difficile. Voilà pourquoi, l’usage de l’IA offre un gain de temps considérable. Pour traquer les piscines non déclarées, le fisc use des images aériennes. « L’IA donne lieu à un traitement systématique de l’ensemble des éléments, qui aurait pris beaucoup plus de temps avec une analyse vraiment humaine », affirme à TF1 Marina Fages, cheffe de bureau à la sous-direction des missions foncières et de la fiscalité du patrimoine (DGfip).
Notant que les piscines non déclarées représentent à un énorme manque pour les gagner aux collectivités locales. Les résultats enregistrés obtenus par l’IA ne peuvent que ravir l’État. En Dordogne, le fisc a réussi à traquer 1 500 piscines non déclarées depuis le début de l’année. Cette expérimentation de l’intelligence artificielle a été plus que positive pour l’administration fiscale depuis près de deux ans.
Ne jamais oublier de faire une déclaration
Les propriétaires de piscines non déclarées doivent le faire dès que possible. Effectivement, il est nécessaire de préciser que certains bassins ont droit à une exonération de la taxe foncière. « Les piscines non imposables sont les piscines de moins de dix mètres carrés, et les piscines hors-sol qui restent trois mois maximums sur le terrain », confie Eloïse Déléan, assistante commerciale chez « Piscine sérénité » à Creysse à TF1.
Cependant, après l’achat d’un bien avec une piscine non déclaré, le nouvel acquéreur doit impérativement envoyer une demande de régularisation aux services de l’urbanisme de la marie de sa commune. De cette manière, vous ne ferais pas partie des cibles du fisc.