Le RSA est une aide pour les personnes qui ont peu d’argent. C’est pour les aider à mieux vivre. Mais parfois, des gens essaient de tromper le système. C’est ce qui est arrivé à un couple. Ils avaient beaucoup d’argent dans leur compte en banque, mais ils touchaient toujours le RSA, même s’ils n’en avaient pas vraiment besoin. Voici la décision du juge pour ce couple accusé de fraude au RSA.
Fraude au RSA : ce couple n’a pas pu justifier la grosse somme d’argent sur leur compte
Parfois, des gens essaient de tromper le système du RSA, une aide pour ceux qui ont peu d’argent. Un couple en particulier a tenté cette fraude au RSA. Ils ont caché leur vrai revenu et leurs comptes en banque bien garnis pour recevoir le RSA, même s’ils n’étaient pas éligible. Cependant, le RSA est normalement donné à ceux qui ont peu d’argent, comme les demandeurs d’emploi ou les jeunes qui ont assez travaillé. Malheureusement, il y a des règles à suivre, comme ne pas gagner trop d’argent. Le couple a été découvert, et ils ont dû rembourser tout l’argent qu’ils avaient reçu, ainsi que les impôts. C’est ce qui arrive quand on essaie de tromper les gens. La justice a donc condamné ce couple pour avoir fraudé le système.
Un couple, constitué d’un père et d’une mère de famille, a dû comparaître devant un tribunal en juin 2021. Ils devaient expliquer pourquoi ils touchaient le RSA alors qu’ils possédaient une dizaine de comptes bancaires avec plus de 500 000 euros au total. En outre, ils avaient omis de déclarer plus de 300 000 euros aux impôts. Justifier le fait qu’ils recevaient une allocation destinée aux personnes sans ressources (RSA) était donc compliqué pour eux. Pendant deux ans, la CAF leur avait versé environ 40 000 euros d’aides sociales, alors qu’ils n’en avaient déclaré que 7 700 euros. Ils avaient fraudé le RSA en falsifiant leur déclaration. Devant le tribunal, ils ont tenté de se défendre en affirmant que c’était leur frère qui leur avait demandé d’ouvrir ces comptes. Cependant, ce couple accusé de fraude aux RSA, n’a fourni aucune preuve pour justifier leurs dires.
Le verdict
Le couple a tenté de convaincre la justice, mais en vain. La justice a relevé qu’ils avaient fait tout ce qu’il fallait pour obtenir le RSA, même s’ils avaient de l’argent caché. Ils remplissaient régulièrement les formulaires de la CAF. Cependant, aujourd’hui, leur argent en banque a fondu. Après le procès, ils ont dû rembourser les aides sociales qu’ils avaient reçues à tort. En plus, ce couple accusé de fraude au RSA a dû payer les impôts sur les revenus qu’ils avaient cachés au fisc.